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Épuisé: Jean-Pierre Winandy: Manuel de la TVA au Luxembourg

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Si la matière fiscale est de façon générale complexe et changeante, ceci vaut particulièrement pour le domaine de la TVA. Par conséquent, la nécessité de disposer d'un outil adéquat permettant de dominer cette matière relève une importance primordiale. L'outil requis est représenté par le présent manuel qui constitue une description à jour, complète et détaillée de la matière. En effet, le «Manuel de la TVAluxembourgeoise» décrit le système de la taxe sur la valeur ajoutée telle qu'elle s'applique au Luxembourg en date du 31 mars 2005 sur base de la loi du 12 février 1979 telle que modifiée par les lois ultérieures.

La TVA étant un impôt d'origine communautaire, l'auteur se réfère constamment aux dispositions des directives communautaires et particulièrement à la sixième directive du 17 mai 1977 compte tenu de ses modifications qui ont résulté des directives ultérieures et notamment de celle du 16 décembre 1991 introduisant à partir du 1 janvier 1993 le «régime transitoire» en matière de commerce intracommunautaire qui fait l'objet d'une présentation d'ensemble.

Le livre s'adresse aux entreprises (ou plus précisément aux assujettis) qui perçoivent la TVA pour le compte de l'administration fiscale ainsi qu'à leurs conseillers externes qui, dans leur activité journalière, sont inévitablement confrontés avec des problèmes de TVA.